CGV

Conditions générales de vente

Abonnement MONACOPS ONE, paiement, résiliation et limites.

Document opérationnel. Ces CGV décrivent l’offre MONACOPS ONE telle qu’elle est facturée aujourd’hui. Elles ne remplacent pas un contrat B2B signé pour un déploiement d’entreprise. Un conseil juridique indépendant peut encore les affiner.

Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent l’abonnement MONACOPS ONE vendu sur https://monacops.com. Les missions d’ingénierie B2B (systèmes d’exploitation d’IA agentique) font l’objet d’un contrat séparé.

Offre et prix

MONACOPS ONE est un assistant personnel payant. Le prix affiché au moment du paiement (Chat ONE : 10 € / mois ou 100 € / an ; pack ONE SHORT : 19,99 € / mois ou 199 € / an, hors taxes selon le mode fiscal configuré) prévaut. Le paiement est traité par Stripe. Aucun numéro de carte n’est stocké par MONACOPS.

Compte et accès

L’accès est personnel. Vous êtes responsable de vos identifiants. La connexion Gmail, Calendar ou autre connecteur reste optionnelle et révocable à tout moment depuis les paramètres.

Résiliation

Vous pouvez arrêter l’abonnement depuis la page de facturation. L’accès reste actif jusqu’à la fin de la période déjà payée. La suppression du compte efface les données ONE associées, y compris les jetons chiffrés et l’historique mail local.

Remboursements

Sauf obligation légale contraire, les périodes déjà commencées ne sont pas remboursées. Pour une demande particulière, contactez contact@monacops.com.

Limitation

MONACOPS ONE assiste ; il ne constitue pas un conseil juridique, fiscal ou médical. Les e-mails ne sont jamais envoyés sans le pipeline d’approbation MONACOPS lorsque l’envoi est demandé.

Droit applicable

Droit de la Principauté de Monaco, sous réserve des dispositions impératives protectrices du consommateur de votre pays de résidence. Voir aussi les conditions d’utilisation.